THE STANLEY WORKS Société organisée selon les lois du Connecticut
Numéro de dépôt :
1738864
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2010
Présentation de la marque MS MOSLEY-STONE
Déposée le 28 mai 1990 par la société THE STANLEY WORKS Société organisée selon les lois du Connecticut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MS MOSLEY-STONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE STANLEY WORKS Société organisée selon les lois du Connecticut domicilié(e) 100 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2168289) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2168289) - France.
La marque MS MOSLEY-STONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MS MOSLEY-STONE est expirée depuis le 28 mai 2010.
THE STANLEY WORKS Société organisée selon les lois du Connecticut a également déposé les autres marques suivantes : MAC , REGAL
THE STANLEY WORKS Société organisée selon les lois du Connecticut - 100 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2168289) - Royaume-Uni
GILBEY de HAAS - (dossier no 2168289) - France
Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281111 - Publication au BOPI 1999-07-12
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168289 - Publication au BOPI 2000-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07
Inscription le 17 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506556 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529017 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Pinceaux, tampons, rouleaux et applicateurs pour l'application de peinture;produits de préservation et substance pour décorer;outils à mains entraînés manuellement pour peindre et décorer;cuvettes et récipients pour peintures; brosses en fer
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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